Mardi 24 novembre 2015 — Dernier ajout samedi 23 janvier 2016

Conseil Municipal du 24 octobre 2015

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Ajustements budgétaires
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    • Demande de subventions
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Compte rendu de la séance du samedi 24 octobre 2015

Président :

  • CHABAUD Gilbert

Secrétaire :

  • BRUGEILLE Francis

Présents :

  • Gilbert CHABAUD,
  • Irène BROUILLAUD,
  • Karine FAURE,
  • Marcel FOUILLEUL,
  • Karl FLORENT,
  • Jean Louis LABARBE,
  • Ludovic DALLY,
  • Marie-Laure SORBIER,
  • Bertrand FONTAINE,
  • Francis BRUGEILLE

Excusés :

  • Jean-Daniel MONDARY (ayant donné procuration à Gilbert CHABAUD)

Le compte-rendu de la séance du 12 septembre 2015 n’appelant aucune observation est adopté à l’unanimité.

Travaux en cours

Salle des fêtes de Montcigoux

Les équipements sont installés. Un problème avec la chambre froide est signalé.

Voirie communale et chemins ruraux

La campagne de point à temps sur la voirie intercommunale sur lancée sur l’ensemble du réseau avec mise à disposition des agents communaux par les communes en renforcement des équipes de l’entreprise se termine. La durée est plus longue que prévue compte tenu des journées de mauvais temps.

Urbanisme

Nous avions été saisis d’une demande d’achat de la parcelle A 175 (face au terrain de foot), à Montcigoux,qui sert de parking pour les diverses manifestations. Le Conseil Municipal avait décidé de ne pas céder cette parcelle qui nous est utile. Les acheteurs insistant, le Conseil Municipal confirme sa position.

Délibérations du conseil

Ajustements budgétaires - Virements de crédits n°2

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2015 ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits suivants :

  • Virement de 6 800 € du compte 2151 (Réseaux de voirie) au compte 1641 (Emprunts).

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal a voté ces crédits.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte cette proposition.

Schéma de coopération intercommunale

Le schéma mis en place en 2011 doit être révisé dans l’année qui suit le renouvellement intégral des conseils municipaux.

La loi NOTRe a quelque peu modifié ce délai, le schéma devant être validé par le Préfet le 31 mars 2016.

Pour notre intercommunalité, ils concernent 2 points :

  • le regroupement des communautés de communes de Jumilhac et de Thiviers (sauf les communes de Sorges et de Ligueux qui rejoindraient la communauté d’agglomération du Grand Périgueux)
  • la disparition des SMCTOM, dont celui de Thiviers, au profit du SMD 3

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre le temps de la réflexion et de se réunir avant le 15 décembre pour délibérer.

Subvention à l’association AMBRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’association AMBRE (Association Montessori pour la Bienveillance et le Respect de l’Enfant) nous a transmis une demande de subvention.

Il rappelle que cette association intervient pour financer les actions de l’école La Tour Rose. Il donne lecture du courrier de demande de subvention et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

  • Décide d’attribuer une subvention de 200 € à l’association AMBRE ;
  • Charge Monsieur le Maire de faire le nécessaire pour le versement de cette subvention ;
  • Autorise Monsieur le Maire, d’une manière générale, à faire, dire et signer toute pièce se rapportant à cette affaire.

Comptes-rendus réunions et commissions

SMCTOM

Karl FLORENT fait la synthèse de la réunion du SMCTOM à laquelle il a participé.

SDE 24

Irène BROUILLAUD fait la synthèse de la réunion du SDE 24 à laquelle elle a participé avec Marcel FOUILLEUL.

Ils expliquent que l’enfouissement des lignes aux Landes d’Arsac est à l’étude.

Maison de la Retraite de La Coquille

Irène BROUILLAUD fait la synthèse de la réunion à laquelle elle a participé en présence du directeur de la Maison de Retraite de La Coquille.

Manifestations à venir

  • 24 octobre : conférence de Jacques Boutault mairie de Paris (2ère arr.) « La démocratie participative pour reconquérir l’autonomie » dans le cadre du Forum de l’autonomie (organisé par l’Ecocentre du Périgord)
  • 11 novembre : commémoration de l’armistice

Questions diverses

Ensemble de la place de l’église

Monsieur le Maire présente un projet de rénovation de cet ensemble, proposé par l’ATD : création d’un logement « passerelle » (logement permettant d’accueillir temporairement des porteurs de projet dans l’attente de leur installation du le territoire), école Montessori et salle pour l’installation d’un professionnel ou d’un artisan, ou pour les associations.

Ce projet a été présenté à Monsieur le Sous-Préfet et au Conseil Général qui trouvent ce projet très intéressant.

La vente de la maison constitueraient un apport important.

Arbre de Noël

Mmes Brouillaud et Faure ne souhaitent plus s’occuper de cette affaire.

Stagiaire

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que nous allons accueillir un stagiaire de Bac Pro Gestion des Milieux Naturels et Forestiers pour 3 périodes de 11 semaines au total (3 à compter de lundi). Il sera logé au refuge municipal.

Agence de l’Eau Adour Garonne

Monsieur le Maire rappelle que nous avons eu une subvention de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’achat de matériel d’entretien des espaces verts spécifique.

Voirie intercommunale

Un de nos administrés nous a transmis copie du courrier qu’il a envoyé aux services communautaires pour demander un STOP à Montcigoux.

Ludovic DALLY informe le Conseil Municipal de l’avancée du dossier concernant les bornes de collecte des vêtements usagers. La commission concernée au SMD 3 doit se réunir pour préconiser les implantations, mais nous savons d’ores et déjà qu’il n’y aura qu’une borne. Une plaquette d’informations ainsi que des échantillons de plaque d’isolant sont à disposition au secrétariat de mairie.

Ludovic DALLY informe également le Conseil Municipal que les agents municipaux sont interpellés par certains administrés qui commentent leur travail, les ordres reçus, et émettent des jugements de valeur sur les élus qui ne les concernent pas. Les agents sont très mécontents de cette situation.

Marie-Laure SORBIER propose de mettre en accès libre un planning pour que les gens voient le travail fait.

Monsieur le Maire demande que les élus soutiennent les agents municipaux trop assujettis à ce genre de critiques et rappelle le devoir de protection des élus envers les agents.

Francis BRUGEILLE souhaite obtenir des explications quant aux dommages et intérêts demandés à la commune par Jean Louis LABARBE et la raison de cette demande. Jean Louis LABARBE ne souhaite pas fournir d’explications sur cette demande au Conseil Municipal.

Irène BROUILLAUD trouve que les informations contenues dans la Feuille de Châtaignier (feuille d’informations mensuelle) sont obsolètes ou non fondées ; d’autre part, certaines n’intéressent pas certaines personnes. Le Conseil Municipal pense que le nombre de publications par an est trop élevé et qu’il faudrait le ramener à 4 parutions par an. Mmes BROUILLAUD et SORBIER demandent à être destinataires du projet de bulletin en tant que membres de la commission.

Bertrand FONTAINE indique que le contrat de Julie DELAGE (remplacement de Joël FAYEMENDY en arrêt de travail) se termine à la fin du mois, en accord avec elle.

L’ordre du jour étant épuisé et après le classique tour de table, la séance est levée à 11h45.