Dimanche 5 février 2012

Conseil Municipal du 24 janvier 2012

  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses :
    • Mises aux normes du bar-restaurant
    • Agrandissement de la salle des fêtes
    • Étang communal
    • Agents recenseurs
  • Questions diverses

Nombre de Conseillers

  • en exercice :10
  • présents :10
  • votants :10

L’an deux mil douze, le 24 janvier à dix-huit heures trente,
le Conseil Municipal de la Commune de SAINT PIERRE DE FRUGIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Gilbert Chabaud, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 19 janvier 2012

Présents :

  • Brouillaud Irène,
  • Frugier Isabelle,
  • Faure Karine,
  • Heilbron Wendy,
  • Lycoine Odile,
  • Chabaud Gilbert,
  • Desbordes Jean-Noël,
  • Florent Karl,
  • Fouilleul Marcel,
  • Mondary Jean Daniel.

Absent excusé : Néant.

Madame Irène Brouillaud a été élue secrétaire de séance.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Janvier 2012

Le compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 est adopté à l’unanimité.

1/ Travaux en cours

Chapelle

Les travaux sont terminés. Nous avons envoyé un courrier à Monseigneur l’Evêque pour lui indiquer que nous souhaitions organiser l’inauguration de la chapelle et des vitraux de l’église en sa présence et celle des donateurs. Celle-ci aura vraisemblablement lieu le 25 mai prochain

2/ Voirie communale et chemins ruraux

Limitation de vitesse

Monsieur le Maire explique qu’il a reçu une demande d’un habitant de Loubatour concernant l’instauration d’une limitation de vitesse : en effet, la vitesse est limitée sur la commune de Saint Priest Les Fougères, mais pas sur Saint Pierre de Frugie. Monsieur Desbordes doit se rendre sur place.

Priorité sur la route départementale entre la Coquille et Saint Pierre de Frugie

Monsieur le Maire fait part de nombreuses requêtes concernant la problème de sécurité sur la route départementale entre La Coquille et Saint Pierre de Frugie : en effet, les voies communales venant des villages des Monts et du Breuilh sont prioritaires, mais ne sont pas indiquées des automobilistes circulant sur la route départementales.
Il convient de trouver rapidement une solution à ce problème mettant en danger les personnes circulant sur ces voies.

3/ Urbanisme

Révision de la carte communale

Le commissaire enquêteur a remis un rapport d’enquête sans aucune observation. A priori, nous ne devrions pas avoir à consulter les personnes publiques associées à ce stade de la révision.
L’ensemble du dossier a été transmis au Tribunal Administratif de Bordeaux.

Eco-lotissement

Le projet pourra être lancé dès que le dossier de révision de carte communale sera accepté. Il est nécessaire de travailler dès à présent sur le dossier. MMMondary et Desbordes le prennent en charge.

Vente de la salle Louis Urbain

Des administrés nous ont sollicités pour l’achat de la salle Louis Urbain. France Domaine a procédé à l’évaluation du bien. Le prix convient aux acheteurs potentiels.
Le Conseil Municipal doit maintenant donner son avis sur cette éventuelle vente.
Après délibération, celui-ci est favorable à la vente de ce bien immobilier au prix estimé par France Domaine et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces nécessaires à cette vente.

4/ Personnel communal

Renouvellement du contrat de l’agent CAE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat CAE de notre agent se termine le 29 février prochain. Nous avons demandé à Monsieur le Directeur de Pôle Emploi de Nontron le renouvellement de ce contrat.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette possibilité.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est favorable au renouvellement du contrat de cet agent et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de travail et la convention à intervenir entre l’Etat et la commune si ce renouvellement est accepté.

5/ Délibérations diverses

Mise aux normes du bar-restaurant

Suite aux demandes du Conseil Général, et comme évoqué lors du précédent Conseil Municipal, l’Agence Technique Départementale de la Dordogne a été sollicitée pour établir un rapport. Celui-ci nous a été envoyé.
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Général est partenaire de la commune sur le projet de mise aux normes des locaux.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur la possibilité de demander une subvention aux services de l’Etat au titre de la DETR 2012, du Contrat d’Objectif et autres aides correspondantes.
Le Conseil Municipal est favorable à cette proposition et autorise Monsieur le Maire à faire le nécessaire pour la demande de ces aides financières.

Agrandissement de la salle des fêtes de Montcigoux

Madame la Députée a répondu favorablement à notre demande de subvention, qui a également fait l’objet d’une demande d’aide auprès du Conseil Général.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ces demandes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à faire les dossiers nécessaires à l’obtention de ces subventions.

Règlement de l’étang communal

La commune a de nouveau la gestion de l’étang communal depuis le 1er janvier 2012.
Il est nécessaire de mettre en place un règlement pour déterminer les droits et obligations de chacun :

  • Période d’ouverture,
  • Horaires,
  • Nombre de lignes,
  • Prix

M. Mondary propose de travailler sur ce dossier.

Agents recenseurs

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il a été nécessaire de recruter deux agents recenseurs et agent coordonnateur pour le recensement de la population qui se déroule entre le 19 janvier et le 18 février. Il convient de définir le salaire des agents recenseurs.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.
Après délibération, le Conseil Municipal décide d’octroyer à chacun des agents un salaire correspondant à un salaire horaire brut de 9,22 € pour 35 heures hebdomadaires sur la période.

Vérification des extincteurs

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la société MP Incendie nous a fait parvenir une offre concernant la vérification annuelle des extincteurs. Il convient de comparer cette offre à celle de la société SICLI qui se charge actuellement de cette maintenance.
Le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire pour choisir la société présentant l’offre la plus intéressante après étude des devis par M. Desbordes.

6/ Questions diverses

Site Internet

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le site de la commune (www.saintpierredefrugie.fr) est en ligne depuis le 15 décembre.
Il invite chacun des élus à consulter le site et faire part de son avis, de ses remarques, et à le faire connaître.

Atlas de la biodiversité

Le CPIE nous a donné rendez-vous jeudi 24 janvier pour la suite de l’étude.

Un Dragon ! Dans MON jardin ?

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que notre commune a été retenue pour une animation dans le cadre de l’opération Un Dragon ! Dans MON jardin ? organisée par le CPIE pour la journée nationale des zones humides.
Celle-ci aura lieu le 4 février prochain à partir de 14h30 à Montcigoux avec une diapo-conférence suivie d’une sortie reconnaissance autour de la fontaine.

Après le tour de table, et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.