Jeudi 1er février 2018

Conseil Municipal du 20 janvier 2018

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses
    • Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail placé auprès du Centre de Gestion de la Dordogne
    • Adhésion au service Énergies du SDE 24
    • Adhésion au SMDE
    • Travaux d’effacement du réseau télécommunications à Montcigoux
    • Travaux neufs d’éclairage public à Montcigoux
    • Demande de subvention pour voyage scolaire
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance du 20 janvier 2018

Président :

  • Chabaud Gilbert Secrétaire :
  • Brugeille Francis

Présents :

  • Gilbert Chabaud,
  • Irène Brouillaud,
  • Karine Faure,
  • Jean Daniel Mondary,
  • Marcel Fouilleul,
  • Karl Florent,
  • Jean Louis Labarbe,
  • Ludovic Dally,
  • Marie-Laure Sorbier,
  • Francis Brugeille

Excusés :

  • Bertrand Fontaine

Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 30 novembre 2017. Celui-ci, n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité.

Travaux en cours

Salle de Montcigoux

Réparation de la porte : nous avons reçu un devis (2 963,63 € HT, soit 3 556,36 € TTC).

Nous attendons des précisions sur ce devis et devis supplémentaires.

Travaux d’isolation

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a pris contact avec des entreprises pour la réalisation de devis pour de travaux d’isolation pour les bâtiments de l’école et la salle des fêtes de Montcigoux (isolation par l’extérieur dans ce cas).

L’entreprise JEAN-LOUIS a notamment été sollicitée. L’utilisation de matériaux bio-sourcés est préférable, notamment pour bénéficier des CEE.

Voirie communale et chemins ruraux

Problématique d’accès à Verdenille

La commune, propriétaire du chemin rural, est convoquée pour une médiation entre les différents intervenants le 31 janvier.

Délibérations diverses

Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail placé auprès du centre de gestion de la Dordogne

Monsieur le Maire explique que les employeurs territoriaux ont obligation de mettre en place un service Santé et Sécurité au Travail ou d’adhérer à ce service par l’intermédiaire du Centre Départemental de Gestion (CDG) de la Dordogne.

Le CDG nous propose une convention d’adhésion, dont le coût représente 0,35 % de la masse salariale (montant identique à la convention précédente).

Les visites médicales pour les agents de droit privé sont facturées à 59 €.

Les visites médicales périodiques pour les agents de droits publics restent gratuites sauf si l’agent ne se présente pas (30 €).

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec le CDG de la Dordogne.

Adhésion au service énergie du SDE 24

Monsieur le Maire explique que le Service Énergies du Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24) a pour objectif d’accompagner les communes dans leurs démarches de maîtrise des consommations énergétiques et de réduction des gaz à effet de serre à travers la réalisation d’études permettant d’identifier les actions à mettre en œuvre en faveur des économies d’énergies.

La Communauté de Communes du Périgord Limousin a signé une convention de partenariat avec le Service Énergies du SDE 24 afin de bénéficier de son expertise technique, juridique et administrative sur son territoire.

Les communes membres de la Communauté de Communes du Périgord Limousin peuvent aussi profiter de cette expertise. A ce titre, la Communauté de Communes Périgord Limousin a souhaité accompagner les communes dans cette démarche en prenant en charge de montant annuel de l’adhésion au Service Énergies pour les trois prochaines années.

Il est donc proposé aux communes membres de la Communauté de Communes Périgord Limousin d’adhérer individuellement au Service Énergies du SDE 24 par convention spécifique, sans cotisation supplémentaire. Les communes s’engagent à fournir ou donner accès aux éléments nécessaires à la réalisation des bilans/suivis énergétiques (factures d’énergie, liste des bâtiments…).

Certaines études spécifiques (audits sur les bâtiments communaux ou études énergies renouvelables) restent à la charge des communes.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention portant adhésion au Service Énergies du SDE 24.

Adhésion au SMDE

Suite à la présentation qui nous en a été faite et aux explications fournies lors de la réunion du 30 novembre 2017, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal sa décision quant à l’adhésion éventuelle de la commune aux services du SMDE.

En effet, si la commune décide d’adhérer à ce syndicat, notre décision devant être soumise au Comité Syndical du SMDE avant d’être définitive. Il convient donc d’anticiper celle-ci.

Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Saint Pierre de Frugie doit adhérer à cette structure et transférer la compétence obligatoire « Protection du point de prélèvement » au SMDE 24, pour bénéficier des services proposés par le SMDE 24. Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal sollicite l’adhésion de la commune au SMDE 24 et se prononce favorablement au transfert de la compétence obligatoire « Protection du point de prélèvement ».

Travaux d’effacement du réseau télécommunications à Montcigoux

Comme nous l’avions déjà acté, le SDE va réaliser les travaux d’enfouissement des lignes à Montcigoux.

Nous avons reçu le devis pour les travaux de télécommunication. Le SDE prend en charge dans un premier temps les travaux : suivi des travaux (tranchée commune, gaines et chambres de tirage), règlement de la facture puis demandera à la commune le remboursement des frais, qui s’élèvent à 18 740,49 € HT, soit 22 488,59 € TTC.

Ces sommes seront inscrites au budget de la commune.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la réalisation de ces travaux.

Travaux neufs d’éclairage public à Montcigoux

Ces travaux également pris en charge par le SDE s’élèvent à 38 262,71 € TTC (31 885,59 € HT).

S’agissant de travaux de renouvellement par solution LED de l’existant, la commune devra rembourser au SDE 45 % de la dépense net HT, soit 14 348,52 €.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la réalisation de ces travaux.

Demande de subvention pour des voyages scolaires

Nous avons été saisis d’une demande de subvention d’une famille de la commune pour un voyage scolaire organisée en Angleterre. Le coût de ce voyage est de 467,25 €, dont 387,25 € pour les familles.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal est favorable à l’octroi d’une subvention de 60 € à cette famille.

Questions diverses

Bar restaurant

Avec l’avis de certains élus, la candidature de M. et Mme Duccateeuw a été retenue pour la gérance du bar-restaurant. Marie-Laure Sorbier regrette qu’une commission n’est pas été réunie pour le choix.

Monsieur le Maire explique que parmi les candidatures reçues, le choix a été fait par un groupe 5 élus sur les candidatures qui paraissaient les plus intéressantes (choix de vie à Saint Pierre de Frugie, motivation des candidats, etc.).

Il explique que les candidats retenus quittent leur région pour venir s’installer à Saint Pierre de Frugie, où ils vont acheter une maison et inscrire leurs enfants à l’école Montessori ; ils avaient besoin d’une réponse rapide de la commune.

Certains élus expliquent qu’ils regrettent que ce choix ait été fait sans eux et de l’avoir appris à l’extérieur. Jean-Louis Labarde demande à Monsieur le Maire d’être plus vigilant à ce sujet. Monsieur le Maire prend acte mais regrette lui aussi le manque de disponibilité de certains élus.

Chapelle de Montcigoux

Irène Brouillaud demande que les actes administratifs nécessaires au don de la Chapelle de Montcigoux à la commune par l’association Les Amis de Montcigoux soient faits au plus vite, à la demande de M. Claude Dezier, Président de l’association.

Il est nécessaire que l’association nous transmette le titre de propriété.

Après le classique tour de table, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h30.