Samedi 5 mai 2012

Conseil Municipal du 16 mars 2012

Ordre du jour :

  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses
    • Mises aux normes du bar restaurant
    • Règlement de l’étang communal
    • Régie de recettes - Tickets et cartes de pêche
    • Vente de nichoirs
    • SPANC
  • Questions diverses

Nombre de conseillers municipaux

  • en exercice : 10
  • présents : 08
  • votants : 08

L’an deux mil douze, le 14 mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT PIERRE DE FRUGIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Gilbert Chabaud, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 08 mars 2012.

Présents :

  • Brouillaud Irène,
  • Faure Karine,
  • Frugier Isabelle,
  • Heilbron Wendy,
  • Lycoine Odile,
  • Florent Karl,
  • Chabaud Gilbert,
  • Mondary Jean Daniel.

Absents excusés :
* Desbordes Jean Noël,
* Fouilleul Marcel.

Monsieur Karl Florent a été élu secrétaire de séance.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2012

Le compte rendu de la réunion du 24 janvier 2012 est adopté à l’unanimité.

1/ Travaux en cours

Chapelle

L’inauguration est fixée au 19 mai prochain en présence de Monseigneur Mouïsse, évêque de Périgueux et l’abbé Mathieu. Les vitraux seront inaugurés par la même occasion.

La commune vient de se voir décerner le prix Patrimoine Funéraire de la Fondation du Patrimoine et récompenser d’un montant de 4 000 € pour ce titre. La remise des prix aura lieu à Paris le 4 avril prochain.

Jardins de Frugie

Guillaume Claude et Joël Fayemendy ont fait de nombreux aménagements paysagers, ainsi qu’autour de la chapelle (plantations, construction d’une fontaine…).

L’inauguration est prévue le 10 juin.

La communauté de communes a prévu des manifestations autour de l’eau qui se dérouleront sur le site.

2/ Voirie communale et chemins ruraux

M. Barruche de Puyssechien nous signale qu’un chemin classé passant derrière chez lui est dégradé sur une centaine de mètres.

Il conviendra de voir le classement de ce chemin, les dégradations et le cas échéant comment le restaurer.

Monsieur Jean Noël Desbordes sera informé de cette demande.

3/ Urbanisme

Vente de la salle Louis Urbain

Lors de la réunion du 24 janvier dernier, le Conseil Municipal a donné son accord à la vente de cet ensemble cadastré AB 148 et 149, estimé à 52 500 € par le service des Domaines.

Il convient de fixer le prix de vente ce bien.

Après délibération, le Conseil Municipal fixe la vente de cet ensemble immobilier à 52 500 € et autorise Monsieur le Maire à faire le nécessaire.

4/ Personnel communal

Renouvellement du contrat de l’agent CAE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat CAE de notre agent est renouvelé pour une durée de 6 mois à partir du 1er avril 2012.

Permanences à l’aire de détente en juillet et août

Il convient, en entente avec la Communauté de Communes de prévoir les permanences à l’aire de détente en été.

L’année précédente, l’aire de détente était ouverte les samedis de 10h à 13h et de 14h00 à 18h00, les dimanches de 10h à 13h00 et les lundis de 10h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00 soit 17h00 par semaine.
Ce sont nos agents communaux qui s’en sont chargés.

Il conviendrait pour cette année de trouver une solution qui permette de confier la gestion de ce site à une seule personne, de prévoir des animations, des expositions, etc.

Cela pourrait se faire en recrutant du personnel saisonnier.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a eu un appel ce jour de la Mission Locale du Haut Périgord concernant la possibilité de recruter une personne sous forme de contrat d’immersion, pour une période d’un an, avec une prise en charge du salaire à 84 % pour une durée hebdomadaire de 26 heures. Il doit rencontrer prochainement Mme Fossecave qui doit lui présenter ce type de contrat.

5/ Délibérations diverses

Mise aux nomes du bar-restaurant

La sous-préfecture nous a informés de la possibilité de demander des aides complémentaires pour la mise aux normes du bar-restaurant. En effet, s’agissant d’un commerce de proximité, ce projet pourrait être éligible au titre Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat, le Commerce (FISAC).
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette possibilité.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande d’aide financière au titre du FISAC.

Règlement de l’étang communal

Monsieur MONDARY a travaillé sur le dossier et nous propose un modèle de règlement.

Ouverture

La pêche sera ouverte du 31 mars au 28 octobre entre le lever et le coucher du soleil.

  • Du 31 mars au 3 juin et du 1er septembre au 28 octobre, ouverture les samedis, dimanches et jours fériés ;
  • Du 4 juin au 31 août, tous les jours.

Tarifs

  • Cartes : adultes : 60 €, enfants nés après le 1er avril 1999 : 30 €
  • Tickets adultes : ½ journée : 4 €, journée : 6 €
  • Tickets enfants : ½ journée : 2 €, journée : 3 €

Limitation des prises

  • 4 kg de poissons / personne / jour
  • Les prises au-delà des 4 kg et les carpes de plus de 4 kg doivent être remises à l’eau.
  • Nombre de lignes : 2 / pêcheur.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le règlement tel que proposé.

Régie de recettes – Tickets et cartes de pêches

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il conviendra, après avis et renseignements pris auprès de Monsieur le Trésorier, de créer une régie de recettes pour encaisser le produit des ventes de cartes et de tickets de pêche.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la création d’une régie de recette et demande à Monsieur le Maire de faire le nécessaire.

Vente de nichoirs

Il convient de fixer les prix par délibération de chaque type de nichoirs fabriqués et vendus par les agents communaux de façon à pouvoir encaisser les produits des ventes.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les prix suivants :

  • Nichoir pour mésange charbonnière, bergeronnette, grimpereau, rouge-queue noir, support collectif pour hirondelles de fenêtres : 12 €
  • Nichoirs pour mésange huppée, gobe-mouche noir, mésange bleue, mangeoires murales : 15 €
  • Nichoirs pour martinet noir, rouge-gorge :17 €
  • Abri pour chauve-souris : 18 €
  • Nichoirs pour sitelle-torchepot, mangeoire « Frédéric » :20 €
  • Nichoirs discrets à balcon  : 24 €
  • Nichoirs pour huppe, pic-épeiche, martin-pêcheur ou hirondelle de rivage : 25 €
  • Nichoirs à balcon pour chouette hulotte : 50 €
  • Nichoir pour chouette chevêche : 60 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte les tarifs tels que proposés par Monsieur le Maire.

Service Public d’Assainissement Non Collectif

La communauté de communes nous a transmis les rapports 2009 et 2010 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.

Ces rapports sont présentés par Monsieur le Maire au Conseil Municipal qui en prend acte.

6/ Questions diverses

Site Internet

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le site de la commune est en ligne depuis le 15 décembre.

Il invite chacun des élus à consulter le site et faire part de son avis, de ses remarques, et à le faire connaître.

Atlas de la biodiversité

Guillaume Claude travaille sur le dossier et recense les différents milieux.

CIAS

Il semble que la situation s’arrange et qu’une solution puisse être trouvée entre les salariées du CIAS et le Conseil d’Administration.

Concert à Vieillecour le 5 août à 17h00

L’entrée est fixée à 30 €. Les réservations seront proposées en plusieurs points : mairie de Saint Pierre de Frugie, offices de tourisme, etc.

Elections

Monsieur le Maire rappelle les dates des prochaines élections

  • Elections présidentielles : 22 avril et 6 mai
  • Elections législatives : 10 et 17 juin
    Les permanences pour chacune des ces journées sont fixées.

Bois dans la forêt communale

Monsieur le Maire rappelle que la commune à acheter une parcelle boisée. Des arbres tombés à la suite de la tempête n’ont toujours pas été enlevés. Compte tenu de la difficulté (terrain en pente, arbres difficilement accessibles), les exploitants forestiers de la commune et des environs n’ont pas souhaité intervenir.

Nous avons reçu une proposition d’un professionnel du Jura qui propose de nettoyer la forêt.

Le Conseil Municipal accepte cette proposition et décide de laisser à cet exploitant le bois mort qu’il aura enlevé.

Travaux communaux

On nous fait remarquer que certains travaux de voirie (nettoyage des fossés, égouttements, etc.) semblent ne pas être faits correctement. L’adjoint en charge des travaux techniques en sera informé.

Éclairage public

Madame Frugier a constaté un problème d’éclairage public (programmation) dans le bourg.

Cette remarque sera signalée au SDE 24.

Cérémonie du 19 mars

Celle-ci se déroulera lundi à 17h30.

Après le tour de table, et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.