Conseil Municipal

Comptes rendus du Conseil Municipal

Lundi 26 décembre 2011 — Dernier ajout dimanche 5 février 2012Conseil Municipal du 20 novembre 2011
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses
    • Virements de crédits
    • Demandes de subventions
    • Redevance d’occupation du domaine public
    • Taxe d’aménagement
    • Révision du zonage d’assainissement collectif
    • Vente d’un chemin rural à Loubatour
    • Contrat d’assurance du personnel
    • Rapport annuel de la communauté de communes
  • Questions diverses
Dimanche 5 février 2012Conseil Municipal du 24 janvier 2012
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses :
    • Mises aux normes du bar-restaurant
    • Agrandissement de la salle des fêtes
    • Étang communal
    • Agents recenseurs
  • Questions diverses
Samedi 5 mai 2012Conseil Municipal du 16 mars 2012

Ordre du jour :

  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses
    • Mises aux normes du bar restaurant
    • Règlement de l’étang communal
    • Régie de recettes - Tickets et cartes de pêche
    • Vente de nichoirs
    • SPANC
  • Questions diverses
Samedi 5 mai 2012Conseil Municipal du 12 avril 2012

Ordre du jour :

  • Adoption PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Budget :
    • Approbation des comptes de gestion 2011
    • Vote des comptes administratifs 2011
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Vote des budgets 2012
  • Délibérations diverses
  • Compte-rendu, réunions et commissions
  • Questions diverses
Vendredi 29 juin 2012Conseil Municipal du 31 mai 2012

Ordre du jour

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Restauration du bar-restaurant :
      • Emprunt
      • Accessibilité des personnes à mobilité réduite
    • Révisions des loyers communaux
    • Redevances d’occupation du domaine public (France Telecom et ERDF)
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Compte-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses
Mardi 2 octobre 2012Conseil Municipal du 11 septembre 2012

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal :
    • Emploi de l’agent en contrat CAE
    • Délibération IEMP
  • Délibérations diverses, dont :
    • Bar-restaurant : Accessibilité des personnes à mobilité réduit, Gérance, Logement des gérants
    • Rapports sur le prix et la qualité de l’eau
    • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Compte-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses
Mercredi 5 décembre 2012Conseil municipal du 6 novembre 2012

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal : délibération IEMP
  • Délibérations diverses, dont :
    • Décisions modificatives (ajustements budgétaires)
    • Modification des statuts du SDE 24
    • Transferts de compétences à la Communauté de Communes du Pays de Jumilhac
  • Compte-rendu d’activités 2011 de la Communauté de Communes du Pays de Jumilhac
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses
Mardi 29 janvier 2013Conseil municipal du 13 décembre 2012

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • DETR
    • Contrat CNP
    • Convention Médecine professionnelle
    • Demande de subvention au titre des amendes de police
    • Acceptation de don
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses
Jeudi 27 juin 2013Conseil Municipal du 26 mars 2013

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Décisions budgétaires :
    • Approbation des comptes de gestion 2012
    • Vote des comptes administratifs 2012
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Vote des budgets 2013
  • Délibérations diverses
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses
Mardi 18 février 2014Conseil Municipal du 18 juin 2013

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses dont :
    • Adhésion au Syndicat Intercommunal A.DE.D.I
    • Travaux de voirie
    • Redevances d’occupation du domaine public
    • Rapport 2012 du SPANC
    • Rapport 2012 de la Communauté de Communes
    • Attribution de compensation
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

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