Conseil Municipal

Comptes rendus du Conseil Municipal

  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses
    • Virements de crédits
    • Demandes de subventions
    • Redevance d’occupation du domaine public
    • Taxe d’aménagement
    • Révision du zonage d’assainissement collectif
    • Vente d’un chemin rural à Loubatour
    • Contrat d’assurance du personnel
    • Rapport annuel de la communauté de communes
  • Questions diverses
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses :
    • Mises aux normes du bar-restaurant
    • Agrandissement de la salle des fêtes
    • Étang communal
    • Agents recenseurs
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal
  • Délibérations diverses
    • Mises aux normes du bar restaurant
    • Règlement de l’étang communal
    • Régie de recettes - Tickets et cartes de pêche
    • Vente de nichoirs
    • SPANC
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Budget :
    • Approbation des comptes de gestion 2011
    • Vote des comptes administratifs 2011
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Vote des budgets 2012
  • Délibérations diverses
  • Compte-rendu, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Restauration du bar-restaurant :
      • Emprunt
      • Accessibilité des personnes à mobilité réduite
    • Révisions des loyers communaux
    • Redevances d’occupation du domaine public (France Telecom et ERDF)
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Compte-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal :
    • Emploi de l’agent en contrat CAE
    • Délibération IEMP
  • Délibérations diverses, dont :
    • Bar-restaurant : Accessibilité des personnes à mobilité réduit, Gérance, Logement des gérants
    • Rapports sur le prix et la qualité de l’eau
    • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Compte-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Personnel communal : délibération IEMP
  • Délibérations diverses, dont :
    • Décisions modificatives (ajustements budgétaires)
    • Modification des statuts du SDE 24
    • Transferts de compétences à la Communauté de Communes du Pays de Jumilhac
  • Compte-rendu d’activités 2011 de la Communauté de Communes du Pays de Jumilhac
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • DETR
    • Contrat CNP
    • Convention Médecine professionnelle
    • Demande de subvention au titre des amendes de police
    • Acceptation de don
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Décisions budgétaires :
    • Approbation des comptes de gestion 2012
    • Vote des comptes administratifs 2012
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Vote des budgets 2013
  • Délibérations diverses
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses dont :
    • Adhésion au Syndicat Intercommunal A.DE.D.I
    • Travaux de voirie
    • Redevances d’occupation du domaine public
    • Rapport 2012 du SPANC
    • Rapport 2012 de la Communauté de Communes
    • Attribution de compensation
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Délibérations diverses dont :
    • Révision des loyers communaux
    • Révision des charges locatives
    • Voirie communautaire
    • Protocole d’accord pour achat de parcelles
    • Signature d’une convention avec le SDIS
    • Travaux de la salle de Montcigoux
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Délibérations diverses dont :
    • Virements de crédits
    • Admission en non valeurs
    • Convention vente d’eau à St Priest Les Fougères
    • Contrat CNP (assurance du personnel)
    • Droit de préemption
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Délibérations diverses dont :
    • DPU
    • Création de poste
    • Approbation des comptes de gestion
    • Vote des comptes administratifs
    • DETR
    • Rapport 2013 de la communauté de communes
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Installation du conseil municipal (art. L.2122-8 al.2 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  • Élection du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Élection des adjoints
  • Indemnités de fonction
  • Délégations du conseil municipal au maire

Ordre du jour :

  • Désignation des délégués représentant la commune auprès des différents syndicats
  • Mise en place des commissions communales
  • Personnel de remplacement
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Décisions budgétaires :
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Attribution des subventions pour l’exercice 2014
    • Vote des budgets 2014
  • Délibérations diverses
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours : fleurissement et ABC
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme, assainissement
  • Délibérations diverses, dont :
    • Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
    • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
    • Nomination des représentants des professionnels du tourisme au Conseil d’Exploitation de l’Office du Tourisme
    • Indemnité de conseil et de budget
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme, assainissement
  • Délibérations diverses, dont :
    • Question du maintien dans ses fonctions du 1er adjoint à qui le maire a retiré ses délégations (art. L 2122-18 du CGCT)
    • Acceptation d’un chèque (remboursement sinistre)
    • Permission de voirie
    • Dégrèvements suite à une surconsommation d’eau
    • Motion de l’AMF (Baisse massive des dotations)
    • Adhésion à l’ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturne)
  • Comptes-rendus, réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Délibérations diverses, dont :
    • Monument aux Morts
    • Projet d’acquisition immobilière
  • Questions diverses

Ordre du jour

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme, assainissement
  • Délibérations diverses, dont :
    • Vente d’un terrain à Loubatour
    • Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne
    • Avis du Conseil Municipal sur le projet d’implantation d’une installation d’embouteillage d’eau de source « La Châteline »
    • Rapport sur le Prix et la Qualité du SPANC
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme, assainissement
  • Logements communaux
  • Délibérations diverses, dont :
    • Vente de chemins ruraux à Loubatour et Fot
    • Busage de l’entrée d’un chemin aux Landes de Vieillecour
    • Renouvellement de la Taxe d’Aménagement
    • Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Eau Potable 2013
    • Renouvellement du contrat d’assurance du personnel
    • Renouvellement d’un véhicule
    • Renforcement du réseau cuivre Transfo Les Ruez
    • Reconduction de l’IEMP
    • Virements de crédits (ajustements de fin d’année)
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme, assainissement
  • Logements communaux
  • Délibérations diverses, dont :
    • Réalisation d’un emprunt (achat d’un véhicule)
    • Acceptation d’un chèque
    • Étude de devis (logiciel État Civil)
    • Recrutement de personnel pour le ménage des bâtiments communaux
    • Rapport d’activités 2014 de la Communauté de Communes du Pays de Jumilhac le Grand
    • Loyer du pavillon communal
    • Virements de crédits (travaux d’extension de la salle de Montcigoux)
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Décisions budgétaires :
    • Vote des comptes administratifs 2014
    • Approbation des comptes de gestion 2014
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Attribution des subventions pour l’exercice 2015
    • Vote des budgets 2015
  • Délibérations diverses
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Virements de crédits (ajustement budgétaire)
    • Participation financière pour les frais scolaires
    • Demandes de subventions pour voyages scolaires
    • Acquisition de zones humides : demandes de subventions
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Recours à un avocat
    • Participation financière pour les frais scolaires
    • Mise en œuvre d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
    • Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC et du service d’adduction d’eau
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Ajustements budgétaires
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    • Demande de subventions
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    • Assurance du personnel
    • Redevances d’occupation du domaine public
    • Acceptation d’un chèque en remboursement d’un sinistre
    • Travaux d’enfouissement et de renforcement des réseaux aux Ruez
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Demande de DETR
    • Ajustements budgétaires
    • Ouverture d’un poste de rédacteur principal 2e classe
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Manifestations à venir
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Vote des subventions aux associations
    • Achat de matériels
    • Répartition du FPIC (Fonds de péréquation des ressources intercommunales)
    • Encaissement d’un chèque
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Décisions budgétaires :
    • Vote des comptes administratifs 2015
    • Approbation des comptes de gestion 2015
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Attribution des subventions pour l’exercice 2016
    • Vote des budgets 2016
  • Délibérations diverses
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Redevance occupation du domaine public ERDF
    • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    • Virement de crédit (budget assainissement)
    • Étude de faisabilité Réno Aqt
    • Maître d’œuvre pour la réhabilitation du logement passerelle
    • Adhésion SMDE
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Communauté de communes du Pays de Jumilhac le Grand :
      • Compétence aménagement numérique
      • Rapport sur le prix et la qualité de service public de l’assainissement
      • Cessions à l’euro symbolique de matériel informatique et des aires de jeux
    • Communauté de communes à compter du 1er janvier 2017 :
      • Répartition des sièges
      • Compétences et statuts
    • Demande de subvention de l’association des parents d’élèves du collège de La Coquille
    • Virements de crédits
    • Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public de l’Eau
    • Renouvellement adhésion au CDAS
    • Adhésion au label Villes et Villages Fleuris
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Assurance du personnel
    • Signature d’une convention ADS
    • Achat de matériel informatique
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont :
    • Subventions pour voyages scolaires
    • Accompagnement de la Chambre d’Agriculture sur un projet communal
    • Convention avec l’Atelier et Chantier d’Insertion « Le Pied à l’Etrier »
    • Communauté de communes des Marches du PériG’or Limousin
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Décisions budgétaires :
    • Vote des comptes administratifs 2016
    • Approbation des comptes de gestion 2016
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Attribution des subventions pour l’exercice 2017
    • Vote des budgets 2017
  • Délibérations diverses
    • Indemnités des élus
    • Mise en place du compte épargne temps
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses
    • Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées)
    • Redevances d’occupation du domaine public
    • Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de La Coquille
    • Demandes d’aides financières pour des voyages scolaires (lycée de Nontron)
    • Convention de mise à disposition de personnels des services techniques et/ou de mise à disposition de biens matériels
    • Fixation des ratios d’avancement de grade
    • Adhésion au SMDE 24
    • Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2016
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses
    • Adhésion au SMDE 24
    • Demande de subvention pour voyage scolaire
    • Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers
    • Mise en place du RIFSEEP
    • Assurance du personnel : renouvellement du contrat
    • Vente de matériel inutilisé
    • Virements de crédits (ajustements budgétaires)
    • Désignation d’un élu référent sécurité routière
    • Mutualisation des services communautaires
    • Rapport sur le prix et la qualité du SPANC
    • Modifications des statuts de la communauté de communes
  • Comptes-rendus réunions et commissions et adoption définitive de la participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de La Coquille
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses
    • Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail placé auprès du Centre de Gestion de la Dordogne
    • Adhésion au service Énergies du SDE 24
    • Adhésion au SMDE
    • Travaux d’effacement du réseau télécommunications à Montcigoux
    • Travaux neufs d’éclairage public à Montcigoux
    • Demande de subvention pour voyage scolaire
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Décisions budgétaires :
    • Vote des comptes administratifs 2017
    • Approbation des comptes de gestion 2017
    • Affectation des résultats
    • Vote des 3 taxes
    • Attribution des subventions pour l’exercice 2018
    • Vote des budgets 2018
  • Délibérations diverses
    • Classement de chemins ruraux dans la voirie communale
    • Acceptation d’un chèque de remboursement d’un sinistre
    • Demande de subvention pour un voyage scolaire (collège de La Coquille)
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours, dont :
    • Construction du logement Passerelle : choix des entreprises
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Recrutement d’un agent en emploi saisonnier
    • RIFSEEP
    • Vente d’un terrain bâti
    • Location d’un terrain non bâti
    • Signature d’une convention dans le cadre du Règlement Général des Données Personnelles
    • Demande de subvention pour un voyage scolaire
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours, dont
    • Changement des menuiseries dans un logement communal
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Adhésion à la Régie Départementale des Eaux de la Dordogne (RDE 24),
    • Création d’un poste d’adjoint technique (remplacement départ en retraite),
    • Projet de réserve naturelle régionale.
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

Ordre du jour :

  • Adoption du PV de la séance précédente
  • Travaux en cours
  • Voirie communale et chemins ruraux
  • Urbanisme
  • Délibérations diverses, dont
    • Projet de cessions de parcelles
    • Don d’une parcelle à la commune
    • Charte de gouvernance du PLUi
    • Désignation des délégués de la commune auprès du SMDE 24
    • Participation de la commune au projet « Les Trophées Bio des Territoires »
  • Comptes-rendus réunions et commissions
  • Questions diverses

A partir de 20h00, présentation du projet d’autoconsommation collective en présence de EL Smartgrid, La Citoyenne Solaire et la chargée de mission du PNR Périgord Limousin, Emilie RABETEAU

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